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Conditions d'utilisation de l'inventaire des menus :

• La réutilisation des contenus et images des inventaires est limitée à un usage personnel. Pour un usage public (publication, exposition) ou un usage commercial, merci de contacter la Bibliothèque.
• La Bibliothèque municipale a mis en ligne ces instruments de recherche dans le respect du droit d'auteur et du droit au respect à la vie privée. Si vous constatez que la diffusion d'un document porte atteinte à vos droits, merci d'en aviser le service Patrimoine en mentionnant et justifiant vos droits ; nous nous engageons à enlever le menu du site.

La mise en ligne des inventaires et des images numériques a pu être réalisée grâce aux subventions suivantes :

• Ministère de la Culture et de la Communication dans le cadre de l'appel à projets "patrimoine écrit" lancé par le Service du Livre et de la Lecture
• DRAC Bourgogne
• Bibliothèque nationale de France

Conditions d'utilisation des ressources :

• La réutilisation des contenus est libre et gratuite dans le respect du maintien de la mention de source BM Dijon pour un usage public (publication, exposition, usage commercial).
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